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Marques déposées par la société Fédération Française de Généalogie
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GÉNÉFÉDÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GÉNÉFÉDÉ
Fédération Française de Généalogie, asso loi 1901

Numéro de dépôt :
4184318
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2025
GÉNÉFÉDÉ de Fédération Française de Généalogie

Présentation de la marque GÉNÉFÉDÉ

Déposée par voie électronique le 29 mai 2015 par la société Fédération Française de Généalogie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GÉNÉFÉDÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la société Fédération Française de Généalogie domicilié(e) Histoire des Familles, Héraldique, Sigillographie, 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - Pantin cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 548 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Généalogie domicilié(e) 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - Pantin cedex - France.

La marque GÉNÉFÉDÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÉNÉFÉDÉ arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

Fédération Française de Généalogie a également déposé les autres marques suivantes : BIGENET , FRANCE-GÉNÉALOGIE , GÉNÉCOLE , france-généalogie , GENE@RESSOURCES , généfédé , BIGENET , BREVET DU JEUNE GÉNÉALOGISTE , HISTOIRE DES FAMILLES , HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE


Fédération Française de Généalogie, asso loi 1901 - Histoire des Familles, Héraldique, Sigillographie, 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - Pantin cedex - France - SIREN 322548652


Fédération Française de Généalogie - 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - Pantin cedex - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques.